 Propriétaire et gestionnaire du site :
KOUROU MULTISERVICES INFORMATIQUES (K.M.I)
Pierre FABRE
N° 10 - Résidence Vieux Bourg
7, avenue du Général de Gaulle
97310 KOUROU
Tél. : 06.94.44.23.92
Fax : 05.67.67.01.01
Forme juridique : Entreprise Individuelle
N° Siret : 477 750 848 00020 - Code APE : 6201Z
|
| |
Directeur de la publication : Pierre FABRE
|
| |
Déclaration CNIL :
Les conditions de traitement et sauvegarde des données enregistrées sur ce site ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, en date du 17 février 2009, pour laquelle a été délivré un récépissé n° 1347136 en date du 09 avril 2009.
|
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
vous concernant
(loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour toute demande, par courriel, il vous suffit de : cliquer ici
Vous pouvez également faire une demande par courrier à l'adresse figurant sur la page "nous contacter".
|
| |
Responsabilité :
Les liens hypertextes mis en oeuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de KOUROU MULTISERVICES INFORMATIQUES, aucun contrôle n'étant exercé sur le contenu de ces sites.
Nous mettons tout en oeuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, nous ne saurions garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité de KOUROU MULTISERVICES INFORMATIQUES ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
|
| |
Propriété intellectuelle - Droit d'auteur :
Pierre FABRE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du site France-Immoplus ou a acquis régulièrement les droits permettant l'exploitation de la structure et du contenu du site, sans aucune limitation.
Pierre FABRE concède à l'utilisateur, le droit d'utiliser le site France-Immoplus et les différents services pour ses besoins personnels, à l'exclusion de toute utilisation lucrative.
Sous réserve des droits concédés ci-dessus à l'utilisateur, il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du site France-Immoplus.
|
| |
Crédits photos :
Toutes les photographies figurant sur ce site (hormis les photographies jointes aux annonces) ont été acquises sur fotolia avec licence d'utilisation conforme à la législation sur les droits d'auteurs.
|
| |
|
06 94 44 23 92 - 7 jours sur 7 de 8h00 à 20h00 (heures France métropolitaine).
